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Marques déposées par Thierry BRUYAS
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QoSinus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QoSinus
Thierry BRUYAS, Agissant pour le compte de la société "QoSinus" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3791122
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
QoSinus de Thierry BRUYAS

Présentation de la marque QoSinus

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par Thierry BRUYAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QoSinus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Thierry BRUYAS, Agissant pour le compte de la société "QoSinus" en cours de formation domicilié(e) 18 Bvd Ennemond Richard - 42400 - Saint Chamond - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BRUYAS domicilié(e) 18 Bvd Ennemond Richard - 42400 - Saint Chamond - France.

La marque QoSinus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QoSinus est expirée depuis le 16 décembre 2020.


Thierry BRUYAS, Agissant pour le compte de la société "QoSinus" en cours de formation - 18 Bvd Ennemond Richard - 42400 - Saint Chamond - France


Thierry BRUYAS - 18 Bvd Ennemond Richard - 42400 - Saint Chamond - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.