Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Ebauchoir
Thierry Bruneau

Numéro de dépôt :
3765731
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
L\'Ebauchoir de Thierry Bruneau

Présentation de la marque L'Ebauchoir

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par Thierry Bruneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ebauchoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Thierry Bruneau domicilié(e) 43-45 rue de Citeaux - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Bruneau domicilié(e) 43-45 rue de Citeaux - 75012 - Paris - France.

La marque L'Ebauchoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ebauchoir est expirée depuis le 13 septembre 2020.

Thierry Bruneau a également déposé les autres marques suivantes : Le siffleur de ballons


Thierry Bruneau - 43-45 rue de Citeaux - 75012 - Paris - France


Thierry Bruneau - 43-45 rue de Citeaux - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Services de restauration (alimentation).