Présentation de la marque Ethique et Transparence Réglementaire
Déposée le 26 novembre 2011 par monsieur Thierry BRINON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Ethique et Transparence Réglementaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Thierry BRINON domicilié(e) Résidence la Calypso - Bât A1, 101 rue Cros de Boyer - 83140 - Six-Fours-les-Plages - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry BRINON domicilié(e) Résidence la Calypso - Bât A1, 101 rue Cros de Boyer - 83140 - Six-Fours-les-Plages - France.
La marque Ethique et Transparence Réglementaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ethique et Transparence Réglementaire est expirée depuis le 26 novembre 2021.
Thierry BRINON a également déposé les autres marques suivantes : Haptika
M. Thierry BRINON - Résidence la Calypso - Bât A1, 101 rue Cros de Boyer - 83140 - Six-Fours-les-Plages - France
M. Thierry BRINON - Résidence la Calypso - Bât A1, 101 rue Cros de Boyer - 83140 - Six-Fours-les-Plages - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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