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Marques déposées par monsieur THIERRY BOUCANUS
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TOM SANATI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOM SANATI
Monsieur THIERRY BOUCANUS

Numéro de dépôt :
4631685
Date de dépôt :
11/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2030
TOM SANATI de THIERRY BOUCANUS

Présentation de la marque TOM SANATI

Déposée par voie électronique le 11 mars 2020 par monsieur THIERRY BOUCANUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOM SANATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur THIERRY BOUCANUS domicilié(e) 10 AVENUE ROGER SALENGRO - 33130 - BEGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THIERRY BOUCANUS domicilié(e) 10 AVENUE ROGER SALENGRO - 33130 - BEGLES - France.

La marque TOM SANATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM SANATI arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.


Monsieur THIERRY BOUCANUS - 10 AVENUE ROGER SALENGRO - 33130 - BEGLES - France


Monsieur THIERRY BOUCANUS - 10 AVENUE ROGER SALENGRO - 33130 - BEGLES - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.