Marque enregistrée - Marque en vigueur

B MAISON BOSC
Monsieur Thierry BOSC

Numéro de dépôt :
4399404
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
B MAISON BOSC de Thierry BOSC

Présentation de la marque B MAISON BOSC

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par monsieur Thierry BOSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B MAISON BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Thierry BOSC domicilié(e) 5 rue des Halles - 30000 - Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSC TRAITEUR, Monsieur Thierry BOSC domicilié(e) 5 rue des Halles - 30000 - Nîmes - France.

La marque B MAISON BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B MAISON BOSC arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.


Monsieur Thierry BOSC - 5 rue des Halles - 30000 - Nîmes - France


BOSC TRAITEUR, Monsieur Thierry BOSC - 5 rue des Halles - 30000 - Nîmes - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.