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Marques déposées par monsieur Thierry BERTIN
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L'OASIS DU DOMAINE DE BEAUVALLON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OASIS DU DOMAINE DE BEAUVALLON
M. Thierry BERTIN, Agissant pour le compte de la société "L'OASIS DU DOMAINE DE BEAUVALLON" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4285010
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2026
L\'OASIS DU DOMAINE DE BEAUVALLON de Thierry BERTIN

Présentation de la marque L'OASIS DU DOMAINE DE BEAUVALLON

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2016 par monsieur Thierry BERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OASIS DU DOMAINE DE BEAUVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Thierry BERTIN domicilié(e) 6 Rue Joseph BOURGEOIS - 97120 - SAINT-CLAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry BERTIN domicilié(e) 6 Rue Joseph BOURGEOIS - 97120 - SAINT-CLAUDE - France.

La marque L'OASIS DU DOMAINE DE BEAUVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OASIS DU DOMAINE DE BEAUVALLON arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.


M. Thierry BERTIN, Agissant pour le compte de la société "L'OASIS DU DOMAINE DE BEAUVALLON" en cours de formation - 6 Rue Joseph BOURGEOIS - 97120 - SAINT-CLAUDE - France


M. Thierry BERTIN - 6 Rue Joseph BOURGEOIS - 97120 - SAINT-CLAUDE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers .