Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ART INTERDIT
THIERRY BERROD

Numéro de dépôt :
4270930
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
L ART INTERDIT de THIERRY BERROD

Présentation de la marque L ART INTERDIT

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par THIERRY BERROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ART INTERDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est THIERRY BERROD domicilié(e) 2 RUE DU LURIN - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY BERROD domicilié(e) 2 RUE DU LURIN - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France.

La marque L ART INTERDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ART INTERDIT arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

THIERRY BERROD a également déposé les autres marques suivantes : LES FABULEUX POUVOIRS DE L HYPNOSE , EMPREINTES Vues du Ciel , DU BAISER AU BAISER , PLANETE GLACE , MERDE ! , MANIMAL , EXTREMOPHILES Vivre en Enfer , VIVRE L'ANIMAL , L'ART SCANDALE


THIERRY BERROD - 2 RUE DU LURIN - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France


THIERRY BERROD - 2 RUE DU LURIN - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751350 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; périphériques d'ordinateurs  ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son  ; appareils pour la transmission du son  ; appareils pour la reproduction du son  ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images  ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD)  ; DVD  ; supports d'enregistrement numériques  ; équipements de traitement de données  ; ordinateurs  ; Appareils et instruments scientifiques  ; tablettes électroniques  ; ordiphones [smartphones]  ; liseuses électroniques  ; logiciels de jeux  ; Disque Blu-Ray ; Bandes vidéos ; Fichiers vidéos numériques téléchargeables ;

Articles de papeterie  ; matériel pour artistes  ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; instruments de dessin  ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; Fourniture d'accés à des informations sur Internet ;

Activités sportives ; production de films cinématographiques  ; montage de bandes vidéo  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; Production de films ; Montage de films ; Edition de vidéos, DVD & Disque Blu-Ray.