Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par THIERRY BERROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L ART INTERDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est THIERRY BERROD domicilié(e) 2 RUE DU LURIN - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY BERROD domicilié(e) 2 RUE DU LURIN - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France.
La marque L ART INTERDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIERRY BERROD - 2 RUE DU LURIN - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France
THIERRY BERROD - 2 RUE DU LURIN - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751350 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13
Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; Appareils et instruments scientifiques ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; Disque Blu-Ray ; Bandes vidéos ; Fichiers vidéos numériques téléchargeables ;
Articles de papeterie ; matériel pour artistes ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; Fourniture d'accés à des informations sur Internet ;
Activités sportives ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Production de films ; Montage de films ; Edition de vidéos, DVD & Disque Blu-Ray.
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