Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Thierry Banne
/
TOURT O PATISSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURT O PATISSIER
M. Thierry Banne, Agissant pour le compte de la société "Les Pâtisseries de La Mothe Saint Héray" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3883318
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
TOURT O PATISSIER de Thierry Banne

Présentation de la marque TOURT O PATISSIER

Déposée le 20 décembre 2011 par monsieur Thierry Banne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOURT O PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Thierry Banne domicilié(e) Les Pâtisseries de La Mothe Saint Héray, RD 737 Les coulées - 79800 - La Mothe Saint Héray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Banne domicilié(e) Les Pâtisseries de La Mothe Saint Héray, RD 737 Les coulées - 79800 - La Mothe Saint Héray - France.

La marque TOURT O PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURT O PATISSIER est expirée depuis le 20 décembre 2021.


M. Thierry Banne, Agissant pour le compte de la société "Les Pâtisseries de La Mothe Saint Héray" en cours de formation - Les Pâtisseries de La Mothe Saint Héray, RD 737 Les coulées - 79800 - La Mothe Saint Héray - France


M. Thierry Banne - Les Pâtisseries de La Mothe Saint Héray, RD 737 Les coulées - 79800 - La Mothe Saint Héray - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Biscuits Patisseries.