Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATware
Thierry Augais, Agissant pour le compte de la société "ATware" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3833070
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2021
ATware de Thierry Augais

Présentation de la marque ATware

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par Thierry Augais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATware » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Thierry Augais, Agissant pour le compte de la société "ATware" en cours de formation domicilié(e) 5 rue des sceaux maréchaux - 91410 - Saint Cyr sous Dourdan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Augais domicilié(e) 5 rue des sceaux maréchaux - 91410 - Saint Cyr sous Dourdan - France.

La marque ATware a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATware est expirée depuis le 20 mai 2021.


Thierry Augais, Agissant pour le compte de la société "ATware" en cours de formation - 5 rue des sceaux maréchaux - 91410 - Saint Cyr sous Dourdan - France


Thierry Augais - 5 rue des sceaux maréchaux - 91410 - Saint Cyr sous Dourdan - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.