Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTURES ENERGIE AGRI-COMBUSTIBLES
THIERRY ARNOULD

Numéro de dépôt :
3412768
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2016
CULTURES ENERGIE AGRI-COMBUSTIBLES de THIERRY ARNOULD

Présentation de la marque CULTURES ENERGIE AGRI-COMBUSTIBLES

Déposée le 21 février 2006 par THIERRY ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURES ENERGIE AGRI-COMBUSTIBLES »

Le déposant est THIERRY ARNOULD domicilié(e) 32 ROUTE DE LOUVOIS,51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE - 51520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY ARNOULD domicilié(e) 32 ROUTE DE LOUVOIS,51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE - 51520 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURES ENERGIE AGRI-COMBUSTIBLES est expirée depuis le 21 février 2016.


THIERRY ARNOULD - 32 ROUTE DE LOUVOIS,51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE - 51520 - France


THIERRY ARNOULD - 32 ROUTE DE LOUVOIS,51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE - 51520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; Transport ; distribution des eaux ou d'énergie.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.