Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Thierry Arnold
/
VICTORIA 1519
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VICTORIA 1519
M. Thierry Arnold
Mlle Cyrielle Rigaud

Numéro de dépôt :
4153124
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VICTORIA 1519 de Thierry Arnold

Présentation de la marque VICTORIA 1519

Déposée par voie électronique le 1 février 2015 par monsieur Thierry Arnold et mademoiselle Cyrielle Rigaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VICTORIA 1519 »

Les déposants sont monsieur Thierry Arnold domicilié(e) Bâtiment, 14 rue lecluse - 75017 - Paris - France et mademoiselle Cyrielle Rigaud domicilié(e) Bâtiment, 14 rue lecluse - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Arnold domicilié(e) Bâtiment, 14 rue lecluse - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


M. Thierry Arnold - Bâtiment, 14 rue lecluse - 75017 - Paris - France

Mlle Cyrielle Rigaud - Bâtiment, 14 rue lecluse - 75017 - Paris - France


M. Thierry Arnold - Bâtiment, 14 rue lecluse - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668067 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.