Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Thierry ARNAUD Jérôme LAVILLE Vincent LAVILLE Marc Guillaume LAMBERT Grégory CALVET et Benoit COMBRET notaires
/
SoNot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SoNot
Thierry ARNAUD Jérôme LAVILLE Vincent LAVILLE Marc Guillaume LAMBERT Grégory CALVET et Benoit COMBRET notaires

Numéro de dépôt :
4467336
Date de dépôt :
06/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2028
SoNot de Thierry ARNAUD Jérôme LAVILLE Vincent LAVILLE Marc Guillaume LAMBERT Grégory CALVET et Benoit COMBRET notaires

Présentation de la marque SoNot

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par Thierry ARNAUD Jérôme LAVILLE Vincent LAVILLE Marc Guillaume LAMBERT Grégory CALVET et Benoit COMBRET notaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SoNot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est Thierry ARNAUD Jérôme LAVILLE Vincent LAVILLE Marc Guillaume LAMBERT Grégory CALVET et Benoit COMBRET notaires domicilié(e) 19 RUE MAURICE BOMPARD - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ARNAUD LAVILLE, Monsieur Thierry ARNAUD domicilié(e) 19 RUE MAURICE BOMPARD - 12000 - RODEZ - France.

La marque SoNot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoNot arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.


Thierry ARNAUD Jérôme LAVILLE Vincent LAVILLE Marc Guillaume LAMBERT Grégory CALVET et Benoit COMBRET notaires - 19 RUE MAURICE BOMPARD - 12000 - RODEZ - France


SCP ARNAUD LAVILLE, Monsieur Thierry ARNAUD - 19 RUE MAURICE BOMPARD - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Estimations immobilières ;

Services juridiques.