Marque enregistrée - Marque en vigueur

C de C Chardonnay de Chardonnay
Monsieur Thierry Arnaud DELORME
Monsieur Thibault Eric DELORME

Numéro de dépôt :
4440756
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
C de C Chardonnay de Chardonnay de Thierry Arnaud DELORME

Présentation de la marque C de C Chardonnay de Chardonnay

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par monsieur Thierry Arnaud DELORME et monsieur Thibault Eric DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C de C Chardonnay de Chardonnay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Les déposants sont monsieur Thierry Arnaud DELORME domicilié(e) La Cortière - 71700 - Plottes - France et monsieur Thibault Eric DELORME domicilié(e) En Vallay - 71700 - Plottes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque C de C Chardonnay de Chardonnay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C de C Chardonnay de Chardonnay arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.


Monsieur Thierry Arnaud DELORME - La Cortière - 71700 - Plottes - France

Monsieur Thibault Eric DELORME - En Vallay - 71700 - Plottes - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Boissons alcoolisées (à l`exception des bières) ; vins ; vins d`appellation d`origine protégée ; vins à indication géographique protégée.