Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAINS DE MINUIT
Numéro de dépôt :
1421769
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1997
Présentation de la marque BAINS DE MINUIT
Déposée le 6 août 1987 par Thierry ARDISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAINS DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAINS DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAINS DE MINUIT est expirée depuis le 6 août 1997.
Thierry ARDISSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03