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Marques déposées par monsieur THIERCELIN David
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SAFRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFRANCE
M. THIERCELIN David

Numéro de dépôt :
4214990
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
SAFRANCE de THIERCELIN David

Présentation de la marque SAFRANCE

Déposée le 5 octobre 2015 par monsieur THIERCELIN David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur THIERCELIN David domicilié(e) ZAE de L'Ormeau, 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERCELIN David domicilié(e) ZAE de L'Ormeau, 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

La marque SAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRANCE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

THIERCELIN David a également déposé les autres marques suivantes : FEU DE SABLE , INDIANA PEPPERS , Segreto della Pasta , CARAVANE DES POIVRES , COLLE À VIANDE , ZATHAR PHENICIEN , Sultan Le Grand , THIERCELIN , REINE DE SABA , THIERCELIN


M. THIERCELIN David - ZAE de L'Ormeau, 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France


M. THIERCELIN David - ZAE de L'Ormeau, 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits sont fabriqués en France ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; tous ces produits sont fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits sont fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont fabriqués en France.