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Marques déposées par monsieur THIERCELIN David
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ROYAL SOUP'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL SOUP'
M. THIERCELIN David

Numéro de dépôt :
4235977
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2025
ROYAL SOUP\' de THIERCELIN David

Présentation de la marque ROYAL SOUP'

Déposée le 22 décembre 2015 par monsieur THIERCELIN David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROYAL SOUP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est monsieur THIERCELIN David domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERCELIN David domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

La marque ROYAL SOUP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SOUP' arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

THIERCELIN David a également déposé les autres marques suivantes : FEU DE SABLE , INDIANA PEPPERS , Segreto della Pasta , CARAVANE DES POIVRES , COLLE À VIANDE , ZATHAR PHENICIEN , Sultan Le Grand , THIERCELIN , REINE DE SABA , THIERCELIN


M. THIERCELIN David - 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France


M. THIERCELIN David - 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 30 mars 2016 - Retrait partiel n°665807 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-30

Inscription le 25 mai 2016 - Retrait partiel n°670559 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686966 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.