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Marques déposées par monsieur THIERCELIN David
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Les Fruits de la Passion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fruits de la Passion
M. THIERCELIN David

Numéro de dépôt :
4238224
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2026
Les Fruits de la Passion de THIERCELIN David

Présentation de la marque Les Fruits de la Passion

Déposée le 6 janvier 2016 par monsieur THIERCELIN David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Fruits de la Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur THIERCELIN David domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERCELIN David domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

La marque Les Fruits de la Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 29 30 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fruits de la Passion arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

THIERCELIN David a également déposé les autres marques suivantes : FEU DE SABLE , INDIANA PEPPERS , Segreto della Pasta , CARAVANE DES POIVRES , COLLE À VIANDE , ZATHAR PHENICIEN , Sultan Le Grand , THIERCELIN , REINE DE SABA , THIERCELIN


M. THIERCELIN David - 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France


M. THIERCELIN David - 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108 - 77380 - COMBS LA VILLE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699854 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ;

Cidres ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).