Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIXTINE
Numéro de dépôt :
1728872
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
22/05/1997
Présentation de la marque SIXTINE
Déposée le 22 mai 1987 par THIEFFRY Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « SIXTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIXTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIXTINE est expirée depuis le 22 mai 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38