Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES PERELLES
Numéro de dépôt :
1403963
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
27/03/1997
Présentation de la marque DOMAINE DES PERELLES
Déposée le 27 mars 1987 par monsieur THIEBERT Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES PERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES PERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PERELLES est expirée depuis le 27 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38