Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DE SOTO
Numéro de dépôt :
3254363
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DE SOTO
Déposée le 30 octobre 2003 par THIEBAUT CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE SOTO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DE SOTO est expirée depuis le 30 octobre 2013.
Inscription le 14 juin 2004 - renonciation totale n°394409 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49