Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art majeur
THIBONNIER Jean Marc

Numéro de dépôt :
98735358
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2008

Présentation de la marque art majeur

Déposée le 4 juin 1998 par THIBONNIER Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « art majeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est THIBONNIER Jean Marc, domicilié(e) 32, 34 rue des ABONDANCES, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBONNIER Jean Marc - France.

La marque art majeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art majeur est expirée depuis le 4 juin 2008.


THIBONNIER Jean Marc - 32, 34 rue des ABONDANCES, 92100 BOULOGNE - France


THIBONNIER Jean Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Sculptures en métaux communs Sculptures en pierre, béton ou en marbre Sculptures en bois, en cire, en plâtres ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.