Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUT D'ZAN
THIBON Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3349289
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2015
BOUT D\'ZAN de THIBON Jean-Pierre

Présentation de la marque BOUT D'ZAN

Déposée le 16 mars 2005 par la société THIBON Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUT D'ZAN »

Le déposant est la société THIBON Jean-Pierre domicilié(e) GAEC Mas de LIBIAN,07700 ST MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 885 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE THIBON domicilié(e) MAS DE LIBIAN,07700 ST MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUT D'ZAN est expirée depuis le 16 mars 2015.

THIBON Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE LIBIAN , CAVE DES DEUX JEAN PIERRE , Vin de pétanque


THIBON Jean-Pierre - GAEC Mas de LIBIAN,07700 ST MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France - SIREN 401885827


JEAN PIERRE THIBON - MAS DE LIBIAN,07700 ST MARCEL D'ARDECHE - 07700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694945 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Vins de côtes du Rhône.