Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
THIBIVILLIERS Claude, Maurice, Ludovic

Numéro de dépôt :
1351450
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/04/1995
ELEGANCE de THIBIVILLIERS Claude

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 2 avril 1985 par THIBIVILLIERS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THIBIVILLIERS Claude, Maurice, Ludovic, domicilié(e) rue du Pijol, FOURNES, 30210 REMOULINS. - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 2 avril 1995.


THIBIVILLIERS Claude, Maurice, Ludovic - rue du Pijol, FOURNES, 30210 REMOULINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Fabrication et commercialisation de modèles réduits à échelles de réduction diverses.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.