Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINERAL
Numéro de dépôt :
1694141
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2001
Présentation de la marque MINERAL
Déposée le 17 septembre 1991 par monsieur THIBIERGE EMERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERAL est expirée depuis le 17 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08