Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE VEYRAC
THIBEAU Daniel

Numéro de dépôt :
3151256
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/02/2012
CHATEAU MOULIN DE VEYRAC de THIBEAU Daniel

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE VEYRAC

Déposée le 22 février 2002 par THIBEAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE VEYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est THIBEAU Daniel domicilié(e) Sainte Colombe, LD LAVERGNOTTE,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBEAU Daniel domicilié(e) Sainte Colombe, LD LAVERGNOTTE,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE VEYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE VEYRAC est expirée depuis le 22 février 2012.

THIBEAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAVERGNOTTE , LES QUATRE RIEUX


THIBEAU Daniel - Sainte Colombe, LD LAVERGNOTTE,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France


THIBEAU Daniel - Sainte Colombe, LD LAVERGNOTTE,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHÂTEAU MOULIN DE VEYRAC »