Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOTI CONFORT
M. thibaut vaganay, Agissant pour le compte de la société "soti confort" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4235236
Date de dépôt :
20/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2025
SOTI CONFORT de thibaut vaganay

Présentation de la marque SOTI CONFORT

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2015 par monsieur thibaut vaganay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTI CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur thibaut vaganay domicilié(e) coz camors - 56330 - camors - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thibaut vaganay domicilié(e) coz camors - 56330 - camors - France.

La marque SOTI CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTI CONFORT arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.

thibaut vaganay a également déposé les autres marques suivantes : soti bois , CELLUBAT


M. thibaut vaganay, Agissant pour le compte de la société "soti confort" en cours de formation - coz camors - 56330 - camors - France


M. thibaut vaganay - coz camors - 56330 - camors - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ;

Chaussons.