Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOUSTIFAILLE & JUS DE RAISIN
M. Thibaut SEMAT, Agissant pour le compte de la société "Boustifaille & Jus de Raisin" en cours de formation
M. Florian Jerez

Numéro de dépôt :
4363646
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BOUSTIFAILLE & JUS DE RAISIN de Thibaut SEMAT

Présentation de la marque BOUSTIFAILLE & JUS DE RAISIN

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par monsieur Thibaut SEMAT et monsieur Florian Jerez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUSTIFAILLE & JUS DE RAISIN »

Les déposants sont monsieur Thibaut SEMAT domicilié(e) 1bis Rue Félix Aldy - 11100 - Narbonne - France et monsieur Florian Jerez domicilié(e) 5 Rue Geroges Brasses - 11110 - Salles d'Aude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibaut Semat domicilié(e) 1bis Rue Félix Aldy - 11110 - Narbonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Thibaut SEMAT, Agissant pour le compte de la société "Boustifaille & Jus de Raisin" en cours de formation - 1bis Rue Félix Aldy - 11100 - Narbonne - France

M. Florian Jerez - 5 Rue Geroges Brasses - 11110 - Salles d'Aude - France


M. Thibaut Semat - 1bis Rue Félix Aldy - 11110 - Narbonne - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733631 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.