TM-Concept
Présentation de la marque TM-Concept
Déposée le 11 décembre 2014 par la société Thibaut MORUZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TM-Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TM-Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141280.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM-Concept arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.
Thibaut MORUZZI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18