Marque expirée - Marque en non vigueur

inovaya
Thibaut Mesple, Agissant pour le compte de la société “ inovaya ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3602875
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
inovaya de Thibaut Mesple

Présentation de la marque inovaya

Déposée le 6 octobre 2008 par Thibaut Mesple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « inovaya »

Le déposant est Thibaut Mesple, Agissant pour le compte de la société “ inovaya ” en cours de formation domicilié(e) 11 rue Taylor - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibaut Mesple domicilié(e) 11 rue Taylor - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inovaya est expirée depuis le 6 octobre 2018.


Thibaut Mesple, Agissant pour le compte de la société “ inovaya ” en cours de formation - 11 rue Taylor - 75010 - PARIS - France


Thibaut Mesple - 11 rue Taylor - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 20 juillet 2009 - Rejet partiel n°502292 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Publicité ;. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.