Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPUTIB
Thibaut DECORTE, “ Les Greffets ”

Numéro de dépôt :
3643775
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
COMPUTIB de Thibaut DECORTE

Présentation de la marque COMPUTIB

Déposée le 10 avril 2009 par Thibaut DECORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPUTIB »

Le déposant est Thibaut DECORTE, “ Les Greffets ” domicilié(e) - 01290 - CORMORANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ALTEA JURIS domicilié(e) 50 chemin du Bois d'Alier Espace d'Activité des Berthilliers - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPUTIB est expirée depuis le 10 avril 2019.


Thibaut DECORTE, “ Les Greffets ” - Array - 01290 - CORMORANCHE SUR SAONE - France


CABINET ALTEA JURIS - 50 chemin du Bois d'Alier Espace d'Activité des Berthilliers - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.