Déposée le 20 août 2012 par monsieur thibaut de Bayle et monsieur Francois Jacob
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KHUROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Les déposants sont monsieur thibaut de Bayle domicilié(e) 361 Chemin des Escarougnargues - 30700 - Saint Quentin La Poterie - France et monsieur Francois Jacob domicilié(e) 9 Allée du clos de Marvilliers - 45750 - Saint Pryvé Saint Mesmin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thibaut de Bayle domicilié(e) 361 Chemin des Escarougnargues - 30700 - Saint Quentin La Poterie - France.
La marque KHUROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHUROU est expirée depuis le 20 août 2022.
M. thibaut de Bayle - 361 Chemin des Escarougnargues - 30700 - Saint Quentin La Poterie - France
M. Francois Jacob - 9 Allée du clos de Marvilliers - 45750 - Saint Pryvé Saint Mesmin - France
M. thibaut de Bayle - 361 Chemin des Escarougnargues - 30700 - Saint Quentin La Poterie - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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