Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par monsieur Thibaut Dancette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est monsieur Thibaut Dancette domicilié(e) Chateau de cantet, 1 Lieu dit cantet - 47250 - Samazan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibaut Dancette domicilié(e) Chateau de cantet, 1 Lieu dit cantet - 47250 - Samazan - France.
La marque OSMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMIA est expirée depuis le 30 août 2023.
M. Thibaut Dancette - Chateau de cantet, 1 Lieu dit cantet - 47250 - Samazan - France
M. Thibaut Dancette - Chateau de cantet, 1 Lieu dit cantet - 47250 - Samazan - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632193 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.
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