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Marques déposées par monsieur Thibaut d'Avella
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Fleur de Côtes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fleur de Côtes
M. Thibaut d'Avella
d'Avella Frères, SARL
M. Frederic Tristan d'Avella

Numéro de dépôt :
4357824
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Fleur de Côtes de Thibaut d\'Avella

Présentation de la marque Fleur de Côtes

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par monsieur Thibaut d'Avella, la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Frères, monsieur Frederic Tristan d'Avella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fleur de Côtes »

Les déposants sont monsieur Thibaut d'Avella domicilié(e) 7 rue de Bise - 10340 - les Riceys - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Frères domicilié(e) 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France, monsieur Frederic Tristan d'Avella domicilié(e) 7 rue de bise - 10340 - Les Riceys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric d'Avella domicilié(e) 36 rue du general Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Thibaut d'Avella a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE EXTRA , Terre des Riceys , d'Avella - Garnier , Baron d'Avella - Rose Blanche , PRINCESSE DE VIX , OTH , Baron d'Avella Rose d'Or , SOLERIS , LES PETITS BARONS , Champagne Baron d'Avella 1907 Triple Extra Extra Noir Extra Brut Extra Aged Baron d'Avella Rose d'Or


M. Thibaut d'Avella - 7 rue de Bise - 10340 - les Riceys - France

d'Avella Frères, SARL - 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France

M. Frederic Tristan d'Avella - 7 rue de bise - 10340 - Les Riceys - France


M. Frédéric d'Avella - 36 rue du general Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 25 juillet 2018 - Rejet total n°729594 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.