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Marques déposées par monsieur Thibaut CHAUVIERE
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Peccable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Peccable
Monsieur Thibaut CHAUVIERE

Numéro de dépôt :
4491040
Date de dépôt :
13/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2028
Peccable de Thibaut CHAUVIERE

Présentation de la marque Peccable

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2018 par monsieur Thibaut CHAUVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Peccable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Thibaut CHAUVIERE domicilié(e) 710 Route de saint martin - 07700 - Saint just d 'Ardeche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thibaut Thibaut domicilié(e) 710 Route de Saint Martin - 07700 - Saint Just d'ardeche - France.

La marque Peccable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peccable arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.


Monsieur Thibaut CHAUVIERE - 710 Route de saint martin - 07700 - Saint just d 'Ardeche - France


Monsieur Thibaut Thibaut - 710 Route de Saint Martin - 07700 - Saint Just d'ardeche - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Vêtements.