Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIBO-SOL
THIBAUT Bernard

Numéro de dépôt :
96646618
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque TIBO-SOL

Déposée le 18 octobre 1996 par THIBAUT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIBO-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est THIBAUT Bernard, domicilié(e) 29, rue des Cordeliers, 14500 VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque TIBO-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBO-SOL est expirée depuis le 18 octobre 2006.

THIBAUT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BAKEBAB , Byte Arrow , KEBABOX , GOLD HALAL , CERTIFICATION GOLD HALAL CHARTE DE CONFIANCE , KEBAB DRIVE


THIBAUT Bernard - 29, rue des Cordeliers, 14500 VIRE - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Polisseuses de sol