Déposée le 30 janvier 2004 par THIBAUT Bernard et DUO cvba
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KEBABOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Les déposants sont THIBAUT Bernard domicilié(e) Chemin de Pradine,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - 11200 - France et DUO cvba domicilié(e) Holleweg 20,2950 KAPELLEN,Belgique - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque KEBABOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIBAUT Bernard - Chemin de Pradine,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - 11200 - France
DUO cvba - Holleweg 20,2950 KAPELLEN,Belgique - Belgique
Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441175 - Publication au BOPI 2006-09-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Emballages et récipients en papier, carton. Emballages et récipients en matières plastiques. Préparations alimentaires à base de viande, de volaille ou de poisson.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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