Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLD HALAL
THIBAUT Bernard

Numéro de dépôt :
3345234
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015
GOLD HALAL de THIBAUT Bernard

Présentation de la marque GOLD HALAL

Déposée le 23 février 2005 par THIBAUT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLD HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est THIBAUT Bernard domicilié(e) Chemin de Pradine,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque GOLD HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLD HALAL est expirée depuis le 23 février 2015.

THIBAUT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BAKEBAB , KEBABOX , CERTIFICATION GOLD HALAL CHARTE DE CONFIANCE , KEBAB DRIVE


THIBAUT Bernard - Chemin de Pradine,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - 11200 - France


Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441175 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Viande, poisson, volaille et gibier. Salades de fruits et légumes. Sandwiches, sauces, condiments, pains, pizzas, riz, pâtes alimentaires. Restauration repas, restauration libre-service, restauration service rapide, cafés-restaurants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.