Déposée le 1 novembre 2011 par monsieur Thibault VIGUIER et la Société par Action Simplifiée (SAS) SED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Nicolas Dolteau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Les déposants sont monsieur Thibault VIGUIER domicilié(e) 11 Bd des Batignolles - 75008 - Paris - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SED domicilié(e) 11 Bd des Batignolles - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibault VIGUIER domicilié(e) 11 Bd des Batignolles - 75008 - Paris - France.
La marque Nicolas Dolteau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nicolas Dolteau est expirée depuis le 1 novembre 2021.
Thibault VIGUIER a également déposé les autres marques suivantes : SAY NO
M. Thibault VIGUIER - 11 Bd des Batignolles - 75008 - Paris - France
SED, SAS - 11 Bd des Batignolles - 75008 - Paris - France - SIREN 5
M. Thibault VIGUIER - 11 Bd des Batignolles - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 23 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579598 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Inscription le 10 septembre 2018 - Changement d'adresse n°732981 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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