Déposée par voie électronique le 11 septembre 2015 par monsieur Thibault TRANCHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ToyBoard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est monsieur Thibault TRANCHARD domicilié(e) 9 rue des jardins, BP 60 150 - 64700 - HENDAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibault TRANCHARD domicilié(e) 9 rue des jardins, BP 60 150 - 64700 - HENDAYE - France.
La marque ToyBoard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ToyBoard arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.
Thibault TRANCHARD a également déposé les autres marques suivantes : TrainingBoard
M. Thibault TRANCHARD - 9 rue des jardins, BP 60 150 - 64700 - HENDAYE - France
M. Thibault TRANCHARD - 9 rue des jardins, BP 60 150 - 64700 - HENDAYE - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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