Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOLLAR DS
Monsieur Thibault PERIAT

Numéro de dépôt :
4478244
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2028
DOLLAR DS de Thibault PERIAT

Présentation de la marque DOLLAR DS

Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par monsieur Thibault PERIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOLLAR DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Thibault PERIAT domicilié(e) IMPASSE DES GRANDS PINS - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thibault PERIAT domicilié(e) IMPASSE DES GRANDS PINS - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

La marque DOLLAR DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLLAR DS arrivera à expiration en date du 27 août 2028.

Thibault PERIAT a également déposé les autres marques suivantes : MOTOS ET CYCLES DOLLAR , DOLLAR , SANSOUPAP


Monsieur Thibault PERIAT - IMPASSE DES GRANDS PINS - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


Monsieur Thibault PERIAT - IMPASSE DES GRANDS PINS - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 21 novembre 2018 - Retrait partiel n°738975 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.