Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCAM Architecture
Monsieur Thibault Pagand
Monsieur Clément-Brieuc KEUFER

Numéro de dépôt :
4665370
Date de dépôt :
09/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2030
OCAM Architecture de Thibault Pagand

Présentation de la marque OCAM Architecture

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2020 par monsieur Thibault Pagand et monsieur Clément-Brieuc KEUFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCAM Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur Thibault Pagand domicilié(e) 93 Rue d'Avron - 75020 - Paris - France et monsieur Clément-Brieuc KEUFER domicilié(e) 31 Rue de Ménilmontant - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCAM Architecture, Monsieur Thibault Pagand domicilié(e) 93 Rue d'Avron - 75020 - Paris - France.

La marque OCAM Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCAM Architecture arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.


Monsieur Thibault Pagand - 93 Rue d'Avron - 75020 - Paris - France

Monsieur Clément-Brieuc KEUFER - 31 Rue de Ménilmontant - 75020 - Paris - France


OCAM Architecture, Monsieur Thibault Pagand - 93 Rue d'Avron - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Architecture.