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Marques déposées par THIBAULT MOUZON
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COSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSAC
THIBAULT MOUZON

Numéro de dépôt :
3864823
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2021
COSAC de THIBAULT MOUZON

Présentation de la marque COSAC

Déposée le 7 octobre 2011 par THIBAULT MOUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est THIBAULT MOUZON domicilié(e) 72 Chemin de Bellevue - 69230 - Saint-Genis-Laval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBAULT MOUZON domicilié(e) 72 Chemin de Bellevue - 69230 - Saint-Genis-Laval - France.

La marque COSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSAC est expirée depuis le 7 octobre 2021.


THIBAULT MOUZON - 72 Chemin de Bellevue - 69230 - Saint-Genis-Laval - France


THIBAULT MOUZON - 72 Chemin de Bellevue - 69230 - Saint-Genis-Laval - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.