BSC
Présentation de la marque BSC
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par Thibault Miglior auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSC est expirée depuis le 22 octobre 2020.
Thibault Miglior a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09