Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPY BOOM
M. Thibault METAIRIE
M. Sébastien PAYA

Numéro de dépôt :
4296503
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PAPY BOOM de Thibault METAIRIE

Présentation de la marque PAPY BOOM

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par monsieur Thibault METAIRIE et monsieur Sébastien PAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPY BOOM »

Les déposants sont monsieur Thibault METAIRIE domicilié(e) Batiment C App 31, 9 Avenue de la plaine - 31130 - BALMA - France et monsieur Sébastien PAYA domicilié(e) App B102, 95 chemin de Montrabe - 31180 - Rouffiac-Tolosan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibault Metairie domicilié(e) Batiment C App 31, 9 AVENUE de la Plaine - 31130 - BALMA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41


M. Thibault METAIRIE - Batiment C App 31, 9 Avenue de la plaine - 31130 - BALMA - France

M. Sébastien PAYA - App B102, 95 chemin de Montrabe - 31180 - Rouffiac-Tolosan - France


M. Thibault Metairie - Batiment C App 31, 9 AVENUE de la Plaine - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 7 septembre 2017 - Rejet total n°707653 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Logiciels de jeux ; Logiciels de jeux informatiques ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; logiciels de jeux téléchargeables ; supports de stockage de données ; disques compacts ; bandes audio et vidéo ; films cinématographiques, téléfilms et films d'animation préenregistrés ; appareil de jeux vidéo conçues pour être utilisées avec un récepteur de télévision ; programmes et cartouches de jeux vidéo ; programmes de jeux électroniques ; logiciel de jeux à utiliser sur n'importe quelle plateforme informatisée, y compris dispositifs électroniques de divertissement, dispositifs de télécommunications, téléphones mobiles, dispositifs électroniques de communication ou assistants numériques personnels, consoles de jeux, télévisions, dispositifs électroniques portables ;

Jeux ; jeux de société ; jeux d'adresse ; jeux d'action (tir sur cible) ; jeux vidéo ; jeux vidéo électroniques de type "jeux d'arcade" ; appareils de jeux vidéo à pré-paiement ; jeux vidéo électroniques portables ; systèmes de jeux vidéo portables ; jeux vidéo portatifs ; jouets, à savoir figurines d'action et leurs accessoires ; jouets électroniques ; cartes à jouer. Sacs, étuis et pochettes pour le rangement et le transport de téléphones, ordinateurs, casques et appareils photographiques ; housses pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et ordinateurs portables ; casques d'écoute ;

Services de jeux électroniques ; mise à disposition de jeux informatiques en ligne ; services de divertissement, à savoir fourniture de jeux interactifs, informatiques, vidéo ou électroniques en ligne ; fourniture de jeux interactifs, informatiques, vidéo ou électroniques par des réseaux informatiques, la télévision ou d'autres réseaux de télécommunications ; mise à disposition de sites web présentant du contenu et des informations dans le domaine des jeux, des jeux interactifs, des jeux informatiques, des jeux vidéo ou des jeux électroniques ; mise à disposition temporaire de jeux interactifs, informatiques, vidéo ou électroniques non téléchargeables.