Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecole Supérieure d'Enseignements Pour Adultes ESEPA
M. Thibault LEBRETON
M. Gauthier LEBRETON
Mme. Marie-Paule LEBRETON

Numéro de dépôt :
4179934
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ecole Supérieure d\'Enseignements Pour Adultes ESEPA de Thibault LEBRETON

Présentation de la marque Ecole Supérieure d'Enseignements Pour Adultes ESEPA

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par monsieur Thibault LEBRETON, monsieur Gauthier LEBRETON, madame Marie-Paule LEBRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole Supérieure d'Enseignements Pour Adultes ESEPA »

Les déposants sont monsieur Thibault LEBRETON domicilié(e) Vision 80, 5 Terrasse des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France, monsieur Gauthier LEBRETON domicilié(e) 19 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France, madame Marie-Paule LEBRETON domicilié(e) 19 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibault LEBRETON domicilié(e) Vision 80, 5 Terrasse des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Thibault LEBRETON a également déposé les autres marques suivantes : THIBO OLSSER , ESEPA , ASPIC PRODUCTIONS


M. Thibault LEBRETON - Vision 80, 5 Terrasse des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France

M. Gauthier LEBRETON - 19 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France

Mme. Marie-Paule LEBRETON - 19 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France


M. Thibault LEBRETON - Vision 80, 5 Terrasse des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697614 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.