Ecole Supérieure d'Enseignements Pour Adultes ESEPA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ecole Supérieure d'Enseignements Pour Adultes ESEPA
M. Thibault LEBRETON M. Gauthier LEBRETON Mme. Marie-Paule LEBRETON
Numéro de dépôt :
4179934
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Ecole Supérieure d'Enseignements Pour Adultes ESEPA
Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par monsieur Thibault LEBRETON, monsieur Gauthier LEBRETON, madame Marie-Paule LEBRETON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ecole Supérieure d'Enseignements Pour Adultes ESEPA »
Les déposants sont monsieur Thibault LEBRETON domicilié(e) Vision 80, 5 Terrasse des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France, monsieur Gauthier LEBRETON domicilié(e) 19 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France, madame Marie-Paule LEBRETON domicilié(e) 19 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibault LEBRETON domicilié(e) Vision 80, 5 Terrasse des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Thibault LEBRETON - Vision 80, 5 Terrasse des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France
M. Gauthier LEBRETON - 19 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France
Mme. Marie-Paule LEBRETON - 19 Place de l'Iris, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France
M. Thibault LEBRETON - Vision 80, 5 Terrasse des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697614 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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