Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INFINITE HORIZON
M. Thibault Garnier
M. Vincent BRAULT

Numéro de dépôt :
4265967
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
INFINITE HORIZON de Thibault Garnier

Présentation de la marque INFINITE HORIZON

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par monsieur Thibault Garnier et monsieur Vincent BRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INFINITE HORIZON »

Les déposants sont monsieur Thibault Garnier domicilié(e) 291 Chemin des clapiers - 06610 - La Gaude - France et monsieur Vincent BRAULT domicilié(e) 466 CHEMIN celestin freinet - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent BRAULT domicilié(e) 466 CHEMIN celestin freinet - 06140 - VENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Thibault Garnier - 291 Chemin des clapiers - 06610 - La Gaude - France

M. Vincent BRAULT - 466 CHEMIN celestin freinet - 06140 - VENCE - France


M. Vincent BRAULT - 466 CHEMIN celestin freinet - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689630 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;

Café ; thé ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; location d'espaces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.