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Marques déposées par Thibault du MANOIR de JUAYE
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De la démocratie en numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

De la démocratie en numérique
Thibault du MANOIR de JUAYE

Numéro de dépôt :
4287749
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2026
De la démocratie en numérique de Thibault du MANOIR de JUAYE

Présentation de la marque De la démocratie en numérique

Déposée le 18 juillet 2016 par Thibault du MANOIR de JUAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « De la démocratie en numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est Thibault du MANOIR de JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibault du MANOIR de JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges berger - 75017 - PARIS - France.

La marque De la démocratie en numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De la démocratie en numérique arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

Thibault du MANOIR de JUAYE a également déposé les autres marques suivantes : Les dessous des robes noires , EXPLOSION DE SAVEURS , liberté chérie, j'efface ton nom


Thibault du MANOIR de JUAYE - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Thibault du MANOIR de JUAYE - 5/7 rue Georges berger - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, papiers et cartons (pour la papeterie ou pour l'imprimerie), affiches, dépliants, journaux, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes, calendriers.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, communications (transmissions) par services télématiques, par réseaux Intranet, Extranet et Internet, transmissions d'informations accessibles par code d'accès, par réseau Internet, locations de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.