Marque expirée - Marque en non vigueur

ELIT LINE
THIBAULT DELARIVIERE

Numéro de dépôt :
3654034
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
ELIT LINE de THIBAULT DELARIVIERE

Présentation de la marque ELIT LINE

Déposée le 2 juin 2009 par THIBAULT DELARIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIT LINE »

Le déposant est THIBAULT DELARIVIERE domicilié(e) 84 MAGALLON KER MERCIER - 85350 - ILE DYEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBAULT DELARIVIERE domicilié(e) 84 MAGALLON KER MERCIER - 85350 - ILE DYEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIT LINE est expirée depuis le 2 juin 2019.

THIBAULT DELARIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : TOPNUI


THIBAULT DELARIVIERE - 84 MAGALLON KER MERCIER - 85350 - ILE DYEU - France


THIBAULT DELARIVIERE - 84 MAGALLON KER MERCIER - 85350 - ILE DYEU - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521225 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Ascenseurs.