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Marques déposées par Thibault de RASILLY
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BAG DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAG DIFFUSION
Thibault de RASILLY

Numéro de dépôt :
99786829
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque BAG DIFFUSION

Déposée le 12 avril 1999 par Thibault de RASILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAG DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est Thibault de RASILLY, domicilié(e) 9 Rue Eugène Roisnet, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibault de RASILLY - France.

La marque BAG DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAG DIFFUSION est expirée depuis le 12 avril 2009.

Thibault de RASILLY a également déposé les autres marques suivantes : VINISTYLES , VINIBIB , VINILOC , VINIBIB , BIGBIB , BAR À VIN


Thibault de RASILLY - 9 Rue Eugène Roisnet, 49000 ANGERS - France


Thibault de RASILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Matières plastiques pour l'emballage : sacs, sachets, films, feuilles et cartons . appareil de réfrigération . boissons : café - thé . bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.