Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Ferme des Gourmets VENTE DIRECTE PAR L'ELEVEUR EN AVEYRON
Monsieur Thibault Dassier

Numéro de dépôt :
4534578
Date de dépôt :
17/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2029
la Ferme des Gourmets VENTE DIRECTE PAR L\'ELEVEUR EN AVEYRON de Thibault Dassier

Présentation de la marque la Ferme des Gourmets VENTE DIRECTE PAR L'ELEVEUR EN AVEYRON

Déposée par voie électronique le 17 mars 2019 par monsieur Thibault Dassier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Ferme des Gourmets VENTE DIRECTE PAR L'ELEVEUR EN AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Thibault Dassier domicilié(e) Lieu dit Cussagols - 12600 - BROMMAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thibault Dassier domicilié(e) Lieu dit Cussagols - 12600 - BROMMAT - France.

La marque la Ferme des Gourmets VENTE DIRECTE PAR L'ELEVEUR EN AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Ferme des Gourmets VENTE DIRECTE PAR L'ELEVEUR EN AVEYRON arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.


Monsieur Thibault Dassier - Lieu dit Cussagols - 12600 - BROMMAT - France


Monsieur Thibault Dassier - Lieu dit Cussagols - 12600 - BROMMAT - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.